Députée · HOR
Suivre en RSS : Isabelle Rauch, députéeLes questions d'Isabelle Rauch
En clair
38 questions correspondent à ces filtres : 38 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 28 questions écrites sur 38 (74 %), en 136,5 jours en médiane.
- Questions écrites
- 38dont 28 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 136,5 jourssur 28 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 10sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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10 questions · les dernières publiées d'abord
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Élus frontaliers salariés au Luxembourg : affiliation à la sécurité sociale
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Prise en compte allocation de rentrée scolaire dans le complément différentiel
- Publiée
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Caution hypothècaire pour les sociétés d'habitat participatif
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
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Préconisations OCDE sur le télétravail frontalier
- Publiée
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Cumul emploi-retraite des anciens mineurs
- Publiée
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Inclusion de l'ASF dans le calcul de l'ADI pour les frontaliers isolés
- Publiée
-
Suspension des revalorisations tarifaires conventionnelles
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Gynécologie médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
-
Devenir des INJS et INJA
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Affiliation sociale des étudiants français à l'étranger
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)