Ancien député
François Calvet
Pyrénées-Orientales · 3e circonscription
UMP Union pour un Mouvement Populaire
Il a aussi été sénateur du 1er octobre 2011 au 1er octobre 2023 : sa fiche de sénateur.
En clair
François Calvet a été député du 19 juin 2002 au 30 septembre 2011. Ses éventuels mandats antérieurs à juin 2002 ne sont pas publiés en données ouvertes : sa fiche officielle les donne. Il siégeait à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
- Textes déposés
- 2comme coauteur · médiane 2
Ses votes
Aucun vote repris : La Navette ne reprend les scrutins publics de l'Assemblée que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.
Ses textes et amendements 2
François Calvet est l'un des auteurs de 2 textes, chaque fois comme coauteur.
Fonctions et parcours 4
Du 19 juin 2002 au 30 septembre 2011 : 7 commissions et autres organes.
Fonctions à la fin du mandat 4
Son autre fonction en cours
- Membre titulaire
Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →
Déclarations d'intérêts
Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.
La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; votes (scrutins publics) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Assemblée nationale
- PA716