Députée · GDR
Suivre en RSS : Émeline K/Bidi, députéeLes questions d'Émeline K/Bidi
En clair
6 questions correspondent à ces filtres : 6 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 5 questions écrites sur 6, en 175 jours en médiane.
- Questions écrites
- 6dont 5 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 175 jourssur 5 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
5 questions · les dernières publiées d'abord
-
Situation des fonctionnaires reconnus en qualité de travailleurs handicapés
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Franchise de taxe des colis postaux à destination et au départ des outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 259 jours
-
Double taxation des colis postaux à destination et au départ des outre-mer
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
-
Accès au barème de mutation des agents de police nationale
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 287 jours
-
Absence de représentation de la France au sein de l'APCOI
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 147 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)