L'activité de la délégation française au cours de l'année 2024 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
Intitulé officiel
Rapport d'information déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'atlantique nord sur l'activité de la délégation française au cours de l'année 2024 de l'Assemblée parlementaire de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
En clair
Rapport d'information déposé le 12 septembre 2025 par la délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTAN ; rapporteure : Natalia Pouzyreff.
- Rapport
- n° 1784
Étapes
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Dépôt du rapport
Rapporteurs 1
- Rapporteure · signataire du rapport
- Natalia Pouzyreff EPR
Sources et données
- Dossier sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
- L'organe sur assemblee-nationale.fr (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : historique des députés de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026 ; dossiers législatifs de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026 ; réunions (agenda) de l'Assemblée nationale le 6 nov. 2026.
Références techniques
- Dossier (Assemblée nationale)
- DLR5L17N52724
- Organe (Assemblée nationale)
- PO58974