Amendement n° 386

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En clair

Annie Vidal a déposé cet amendement le 6 mai 2025, sur le texte « Soins palliatifs et d’accompagnement ». Il est tombé en séance publique le 16 mai 2025.

Adoptés sur ce texte: 139 sur 800amendements dont le sort est connu, en séance publique

Ce qu'il propose

Le dispositif

I. – Au début de la première phrase de l’alinéa 5, substituer aux mots :

« Son élaboration »

le mot :

« Le plan ».

II. – En conséquence, à la même première phrase du même alinéa 5, substituer aux mots :

« des proches aidants »

les mots :

« de la personne de confiance et des proches ».

Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)

Rédactionnel (une « élaboration » ne peut rien prévoir ; alignement avec la formule retenue du fait de l’adoption de l’amendement AS154 de M. Hetzel).