Retiré
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Amendement n° 13
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En clair
Charles Sitzenstuhl a déposé cet amendement le 6 mars 2025, sur le texte « Les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs ». Il a été retiré.
- Adoptés sur ce texte
- 1 sur 18amendements dont le sort est connu, en séance publique
Ce qu'il propose
Le dispositif
À l’alinéa 3, après le mot :
« dangereux »,
insérer les mots :
« , de séparatisme ».
Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)
Amendement d'amélioration de l'alinéa.
Son sort
- Examen
- En séance publique
Auteur
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · lecture unique
- Texte amendé
- Texte de la commission n° 1030
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO838901BTC1030P0D1N000013
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PNREANR5L17BTC1030