Retiré
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Renforcement du soutien à l'Ukraine
Amendement n° 1
L'amendement sur le site de l'Assemblée (nouvel onglet)Les autres amendements de ce texte →
En clair
Charles Sitzenstuhl a déposé cet amendement le 4 mars 2025, sur le texte « Renforcement du soutien à l'Ukraine ». Il a été retiré.
- Adoptés sur ce texte
- 38 sur 72amendements dont le sort est connu, en séance publique
Son sort
- Examen
- En séance publique
Auteur
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · lecture unique
- Texte amendé
- Texte de la commission n° 1001
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO838901BTC1001P0D1N000001
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PNREANR5L17BTC1001