Irrecevable
amendement · Assemblée nationale
Sur le texte : Pour plus de sport et moins de sucre
Amendement n° 1
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En clair
Fabien Di Filippo a déposé cet amendement le 20 janv. 2025, sur le texte « Pour plus de sport et moins de sucre ». Il a été déclaré irrecevable.
Son sort
- Examen
- En séance publique
- Motif publié
- Cavalier (45)
Auteur
Texte et lecture
- Lecture
- Assemblée · 1re lecture
- Texte amendé
- Texte de la commission n° 699
Sources et données
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Amendement (Assemblée nationale)
- AMANR5L17PO838901BTC0699P0D1N000001
- Texte amendé (Assemblée nationale)
- PIONANR5L17BTC0699