Retiré

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Profession d'infirmier

Amendement n° AS16

Sylvie Bonnet DR · Article 1er

En clair

Sylvie Bonnet a déposé cet amendement le 21 févr. 2025, sur le texte « Profession d'infirmier ». Il a été retiré.

Adoptés sur ce texte
25 sur 169amendements dont le sort est connu, en commission des affaires sociales

Son sort

Autrice

Sylvie Bonnet DR

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 654

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO420120B0654P0D1N000016
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B0654