Retiré

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

Amendement n° CE149

Marie-Noëlle Battistel SOC · Article 5

En clair

Marie-Noëlle Battistel a déposé cet amendement le 28 janv. 2026, avec 1 cosignataire, sur le texte « Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique ». Il a été retiré.

Adoptés sur ce texte
51 sur 133amendements dont le sort est connu, en commission des affaires économiques

Son sort

Auteurs 2

Marie-Noëlle Battistel SOC · Rapporteur

Le cosignataire

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 2334

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO419610B2334P0D1N000149
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B2334