Adopté

amendement · Assemblée nationale

Sur le texte : Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

Amendement n° CE140

Philippe Bolo Dem · Article 21

En clair

Philippe Bolo a déposé cet amendement le 28 janv. 2026, avec 1 cosignataire, sur le texte « Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique ». Il a été adopté en commission des affaires économiques le 28 janv. 2026.

Adoptés sur ce texte
51 sur 133amendements dont le sort est connu, en commission des affaires économiques

Ce qu'il propose

Le dispositif

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Les arguments de ses auteurs (exposé sommaire)

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Son sort

Sort décidé le

Auteurs 2

Philippe Bolo Dem · Rapporteur

Le cosignataire

Texte et lecture

Texte amendé
Texte déposé n° 2334

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : amendements de l'Assemblée nationale le 5 nov. 2026.

Références techniques
Amendement (Assemblée nationale)
AMANR5L17PO419610B2334P0D1N000140
Texte amendé (Assemblée nationale)
PIONANR5L17B2334