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Suivre en RSS : Rachid Temal, sénateurLes questions de Rachid Temal
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7 questions correspondent à ces filtres : 7 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 5 questions écrites sur 7, en 63 jours en médiane.
- Questions écrites
- 7dont 5 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 63 jourssur 5 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 2sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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5 questions · les dernières publiées d'abord
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Futur contrat État-Office national des forêts pour la période 2026-2030 et conséquences sur la forêt domaniale de Montmorency
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Réponse
- · 56 jours
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Extinction du groupement d'intérêt public Europe des projets architecturaux et urbains (GIP EPAU)
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 35 jours
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Application de l'indemnité de résidence
- Publiée
- Ministère
- Fonction publique, simplification et transformation de l'action publique
- Réponse
- · 63 jours
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Situation budgétaire des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics et plus spécifiquement sur celui de Pays-de-France Carnelle, situé dans le Val-d'Oise
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 133 jours
-
Situation dans l'est de la République démocratique du Congo et au rôle du Rwanda
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 210 jours
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