Les questions de Max Brisson
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7 questions correspondent à ces filtres : 7 questions orales sans débat.
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- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Concurrence entre l'aéroport de Biarritz Pays Basque et l'aéroport de Fontarrabie
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 55 jours
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Clarification nécessaire sur la demande d'expérimentation d'implantation de valve aortique par voie percutanée du Centre de cardiologie du Pays basque
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 34 jours
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Prise en charge des soins psychologiques des pupilles de la Nation
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
- Réponse
- · 34 jours
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Loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains et perception des droits de mutation
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 41 jours
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Possibilité d'affiliation d'un groupement de coopération sociale et médico-sociale aux centres départementaux de gestion de la fonction publique territoriale
- Publiée
- Ministère
- Aménagement du territoire et décentralisation
- Réponse
- · 13 jours
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Conséquences de l'action « mois sans pêche »
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche
- Réponse
- · 13 jours
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