Jérôme Bascher

Ses votes 1 205

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 18 juil. 2023 Sur l’ensemble du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au 5 juillet 2023
2. ✓ Pour → adopté 13 juil. 2023 Sur l'ensemble du texte élaboré par la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à renforcer l'accompagnement des élus locaux dans la mise en œuvre de la lutte …
3. ✓ Pour → adopté 13 juil. 2023 Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

Tous ses votes (1 205) → · Ses votes autrement que son groupe (21) →

Ses textes et amendements 24

Jérôme Bascher est l'un des auteurs de 24 textes, chaque fois comme coauteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Proposition de loi visant à renforcer le rôle des maires dans l’attribution des logements sociaux

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Proposition de résolution relative à la reconnaissance biométrique dans l’espace public

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Reconnaître et soutenir les entrepreneurs français à l'étranger

Ses textes, avec filtres (24) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 25 novembre 2017 au 1er octobre 2023 : 2 commissions et autres organes ; 1 fonction.

Fonctions à la fin du mandat 1

Secrétaire

• Commission des finances

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →