Jean-Claude Carle

Ses votes 2 866

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

1. ✓ Pour → adopté 31 juil. 2018 Sur l'ensemble du projet de loi d'orientation et de programmation renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes, dans la rédaction du texte proposé par la commission mixte paritaire, …
2. ✓ Pour → adopté 16 juil. 2018 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour la liberté de choisir son avenir professionnel
3. ○ Abstention → adopté 12 juil. 2018 Sur l'ensemble du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2017

Tous ses votes (2 866) → · Ses votes autrement que son groupe (12) →

Ses textes et amendements 7

Jean-Claude Carle est l'un des auteurs de 7 textes, dont 1 comme premier auteur.

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Equilibre territorial et vitalité de la démocratie locale

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Modernisation de la transmission d'entreprise

• ● En cours

  proposition de loi · coauteur

  Eau et «assainissement , compétences optionnelles des communautés de communes

Ses textes, avec filtres (7) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Fonctions et parcours 1

Du 2 octobre 1995 au 6 août 2018 : 6 commissions et autres organes ; 5 fonctions.

Fonctions à la fin du mandat 1

Vice-Président

• Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Sources et données

• Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →