Sénateur · UCI
Suivre en RSS : Cyril Pellevat, sénateurLes questions de Cyril Pellevat
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8 questions correspondent à ces filtres : 8 questions orales sans débat.
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- Questions en séance
- 8orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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6 questions · les dernières publiées d'abord
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Relâcher de la louve dans l'arc alpin
- Publiée
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 34 jours
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Lutte contre le narcotrafic dans les territoires transfrontaliers
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 55 jours
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Conséquences de la réforme annoncée du système d'assurance maladie suisse, dite LAMal, sur les salariés frontaliers français
- Publiée
- Ministère
- Santé, familles, autonomie et personnes handicapées
- Réponse
- · 34 jours
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Avenir du Pacte Dutreil à la lumière des recommandations de la Cour des comptes
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 125 jours
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Fin de la gratuité de l'autoroute A40 sur le tronçon reliant Annemasse à Saint-Julien-en-Genevois
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 13 jours
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Application de la loi visant à renforcer les outils de régulation des meublés de tourisme dans les territoires de montagne
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 27 jours
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