Retirée Retirée
question écrite
Liste des animaux d'espèces non domestiques pouvant être détenus comme animaux de compagnie
- Ministère interrogé
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
- Rubrique
- Environnement
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En clair
Question écrite d'Yannick Jadot, publiée au Journal officiel le 7 mai 2026. Close sans réponse le 8 juil. 2026 : « Retirée ».
La question
M. Yannick Jadot rappelle à Mme la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature les termes de sa question n° 06679 sous le titre « Liste des animaux d'espèces non domestiques pouvant être détenus comme animaux de compagnie », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
Sources et données
- La question sur le site du Sénat (nouvel onglet)
- La fiche de son auteur sur le site du Sénat (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Questions du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Question (Sénat)
- SEQ260508704
- Ministère interrogé (source)
- 1099