Retirée Retirée (rappelée répondue)
question écrite
Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse
- Ministère interrogé
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
- Rubrique
- Agriculture et pêche
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En clair
Question écrite de Bruno Belin, publiée au Journal officiel le 29 janv. 2026. Close sans réponse le 2 févr. 2026 : « Retirée (rappelée répondue) ».
La question
M. Bruno Belin rappelle à Mme la ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire les termes de sa question n° 06517 sous le titre « Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse », qui n'a pas obtenu de réponse à ce jour.
Sources et données
- La question sur le site du Sénat (nouvel onglet)
- La fiche de son auteur sur le site du Sénat (nouvel onglet)
Dernière collecte des sources
Dernière collecte : base Questions du Sénat le 5 nov. 2026.
Références techniques
- Question (Sénat)
- SEQ260107473
- Ministère interrogé (source)
- 1068