Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions écrites · Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associativeQuestions au Gouvernement
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120 questions correspondent à ces filtres : 120 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 118 questions écrites sur 120 (98 %), en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 120dont 118 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 118 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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120 questions · les dernières publiées d'abord
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Réduction du budget
Ian Boucard DR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 175 jours
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Dérives communautaristes et islamistes dans le sport
Julien Odoul RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 175 jours
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Interdiction du voile dans les compétitions sportives
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 175 jours
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Reconnaissance médecine du sport
Olivier Falorni Dem
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 280 jours
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Organisation d'accueils collectifs de mineurs
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 245 jours
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Quelle étendue des accointances entre le football français et le Rwanda ?
Aurélien Taché LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 98 jours
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Formation au BAFA
Félicie Gérard HOR
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 133 jours
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Sport Santé
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
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Gestion de l'Aréna Stade Couvert de Liévin
Bruno Bilde RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
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Assujettissement de la taxe d'habitation pour les associations
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 105 jours
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Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA
Julien Odoul RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
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Avenir de la Salmagne - Développement d'un pôle mutimodal mécanique
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 154 jours
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Équivalence formation accompagnateur de montagne pour les pisteurs-secouristes
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 49 jours
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Situation financière des associations
Serge Muller RN
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 364 jours
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Modification du certificat médical pour la surveillance de baignade
Philippe Bolo Dem
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
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Difficultés rencontrées par la jeunesse rurale
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
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Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 70 jours
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Coût final des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 77 jours
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Redomiciliation locale des crédits de l'ANS au profit des clubs sportifs
Jiovanny William SOC
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 126 jours
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Avance de trésorerie au profit des associations locales
Jiovanny William SOC
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 91 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)