Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions écrites · Ministère de la cultureQuestions au Gouvernement
En clair
158 questions correspondent à ces filtres : 158 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 158 questions écrites sur 158 (100 %), en 91 jours en médiane.
- Questions écrites
- 158dont 158 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 157 questions écrites avec réponse
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
158 questions · les dernières publiées d'abord
-
Ajustements du dispositif « Pass Culture »
Maud Petit Dem
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 91 jours
-
Délit de blasphème à la mairie de Toulouse
Hadrien Clouet LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 126 jours
-
Tarification des droits SACEM pour les petites associations rurales
Sophie Pantel SOC
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 98 jours
-
Statut du correspondant local de presse
Paul Molac LIOT
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 49 jours
-
Utilisation des crédits du « pass Culture »
Fabrice Brun DR
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 133 jours
-
Culture : lever les freins au portage salarial dans les pays des océans
Béatrice Bellay SOC
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 35 jours
-
Retrait des chaînes du groupe Canal de la TNT
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 154 jours
-
Absence de contrôle du pass culture.
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 147 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)