Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Membres 1

1. Ségolène Royal Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 avr. → 26 août 2014

Auprès de ce ministre 1

1. Frédéric Cuvillier Secrétaire d'État , auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche 10 avr. → 26 août 2014

Les membres du Gouvernement dont l'intitulé officiel dit « auprès » de ce ministre : ministres délégués, secrétaires d'État, parfois ministres.

Textes portés

Aucun texte repris : La Navette ne reprend les travaux du Parlement, textes, amendements, 49.3 et motions de censure, que depuis la 17e législature, ouverte en juillet 2024.

Missions 1

• Serge Bardy en mission auprès de : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique 10 janv. → 9 juil. 2014Filière du papier recyclé

Sources et données

• Le ministère sur assemblee-nationale.fr ↗ (nouvel onglet)

Toutes les données et leurs licences →